OUDIN Charles-Olivier, Agissant pour le compte de la société MIEL & SAFRAN en cours de formation
Numéro de dépôt :
3690049
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
Présentation de la marque M' LE BIO
Déposée le 10 novembre 2009 par OUDIN Charles-Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M' LE BIO »
Le déposant est OUDIN Charles-Olivier, Agissant pour le compte de la société MIEL & SAFRAN en cours de formation domicilié(e) Chemin des Planches - 49120 - CHEMILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUDIN Charles-Olivier domicilié(e) Chemin des Planches - 49120 - CHEMILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M' LE BIO est expirée depuis le 10 novembre 2019.
OUDIN Charles-Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Kir Or Rouge Safran
OUDIN Charles-Olivier, Agissant pour le compte de la société MIEL & SAFRAN en cours de formation - Chemin des Planches - 49120 - CHEMILLE - France
OUDIN Charles-Olivier - Chemin des Planches - 49120 - CHEMILLE - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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